|
Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des
conditions mentionnées ci-après.
L’UNA ALAT groupement
Ouest se réserve la possibilité d’engager des poursuites
judiciaires en cas de violation de ces conditions
d’utilisation, notamment en cas de non-respect et
d’utilisation non autorisée de ses noms et emblèmes ou
en cas de violation des droits liés à l’information, au
graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos
et images et plus généralement à l’ensemble du contenu
du site.
Droits d’auteur
En application du Code français de la propriété
intellectuelle et plus généralement des traités et
accords internationaux comportant des dispositions
relatives à la protection des droits d’auteurs, il est
interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de
reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier
intégralement ou partiellement, sous quelque forme que
ce soit les données, la présentation ou l’organisation
du site ainsi que les œuvres protégées par les droits
d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite
particulière et préalable, dont la demande doit être
adressée au webmaster.
Liens
Les administrateurs de sites qui désirent créer un
lien vers le présent site sont tenus d’en informer le
Président de l’UNA ALAT groupement Ouest pour
autorisation préalable. Ce site Internet peut comporter
des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous
contrôle permanent. Ces liens sont considérés comme
utiles et pouvant enrichir l’information présente sur le
site. L’UNA ALAT groupement Ouest n’endosse aucune
responsabilité relative à ces sites, notamment en ce qui
concerne l’exactitude ou la fiabilité des informations,
des données et des opinions qui y figurent.
Protection des données
personnelles
Si vous êtes amené(e) à communiquer des informations
personnelles notamment lors de l’utilisation du
formulaire d’adhésion. Les informations que vous
transmettez sont à usage exclusif de l’UNA ALAT
groupement Ouest et ne seront en aucun cas transmises à
des tiers.
Tout utilisateur ayant communiqué des informations
directement ou indirectement nominatives, peut demander
la communication de ces informations à l’administrateur
du service et les faire rectifier le cas échéant.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" N°
78-17 du 6 Janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit
d'accès, de rectification et d'opposition que vous
pouvez exercer en vous adressant à l'administrateur.
Nous vous informons que la confidentialité des
correspondances transmises par le réseau Internet n’est
pas garantie.
Décharge de
responsabilité
L’UNA ALAT groupement Ouest effectue les démarches
nécessaires pour assurer la fiabilité des informations
contenues dans ce site. Cependant, elle ne peut encourir
une quelconque responsabilité du fait d’erreurs,
d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus
à la suite de l’usage des informations diffusées.
L’UNA ALAT groupement Ouest n’est tenue qu’à une
obligation de moyens concernant les informations mises à
disposition sur le site. De même, elle n’est en aucun
cas responsable de l’infection par des virus ou de tout
autre problème informatique ayant des effets
destructeurs.
Direction de la
publication
UNA ALAT groupement Ouest
Hébergement
WebsiteOut
25, rue
Rouget de Lisle
78260 ACHERES
Réalisation technique
et administration
Jean Jacques Chevallier
La
ville en bois
F-44170 Abbaretz
administrateur@alatouest.fr
|
